1 – Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bluets.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
Hôpital Pierre Rouquès – les Bluets
01 53 36 41 00
4 rue Lasson
75012 Paris
Statuts
ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT SANTE – 75012, Association loi 1901.
La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurés par : Nina Léger.
Hébergement du site internet
HOB France Services
48 av de Ia liberté
06220 Golfe Juan
2 – Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Acucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est collectée, publiée ou échangée à des tiers sans consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).
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